Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
Bienvenue sur notre boutique en ligne ! En passant une commande, vous acceptez les présentes Conditions Générales de Vente (CGV). Nous vous invitons à les lire attentivement avant de valider votre commande.
1. Objet
Les présentes conditions de vente régissent les relations contractuelles entre [Nom de ta boutique] (ci-après dénommée "le Vendeur") et toute personne effectuant un achat sur le site [URL de ton site] (ci-après dénommée "le Client"). Elles s'appliquent à toutes les commandes passées sur notre boutique en ligne.
2. Commandes
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2.1 Processus de commande
Pour passer commande, le Client doit remplir un panier, renseigner ses informations de livraison et de facturation, et choisir son mode de paiement. La commande sera validée uniquement après paiement complet. -
2.2 Validation de commande
Une fois la commande passée, le Client recevra un email de confirmation. Toute commande est considérée comme ferme et définitive après la réception de cette confirmation. -
2.3 Disponibilité des produits
Nos produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas de rupture de stock après la validation de la commande, le Vendeur s’engage à informer le Client dans les plus brefs délais.
3. Prix et Paiement
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3.1 Prix
Les prix des produits sont indiqués en [devise locale] toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont indiqués lors du passage de la commande. -
3.2 Paiement
Le paiement peut être effectué par carte bancaire, PayPal ou tout autre moyen proposé sur le site. Le Client s'engage à payer la totalité du montant dû au moment de la commande. Le paiement est sécurisé via [Nom du service de paiement sécurisé]. -
3.3 Modifications de prix
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Cependant, les prix appliqués seront ceux en vigueur au moment de la commande.
4. Livraison
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4.1 Délais de livraison
Les délais de livraison varient en fonction du mode de livraison choisi. En général, les commandes sont expédiées sous 1 à 2 jours ouvrés. Les délais peuvent être plus longs pendant les périodes de forte demande. -
4.2 Zones de livraison
Nous livrons en [France, Europe, International]. Les frais de livraison seront calculés au moment de la commande. -
4.3 Risques liés à la livraison
La livraison est effectuée à l’adresse indiquée par le Client. Le Vendeur ne pourra être tenu responsable en cas de retard ou de perte du colis une fois celui-ci confié au transporteur.
5. Droit de rétractation et retours
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5.1 Droit de rétractation
Conformément à la loi, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalité. Le produit doit être retourné dans son état original et dans son emballage d’origine. -
5.2 Retours et remboursements
Pour effectuer un retour, le Client doit contacter le service client via [adresse email]. Après réception et inspection du produit retourné, le remboursement sera effectué dans un délai de [X] jours. Les frais de retour sont à la charge du Client sauf en cas de produit défectueux.
6. Garanties
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6.1 Garantie légale
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité de 2 ans. En cas de défaut de conformité ou de produit défectueux, le Client peut demander un remplacement ou un remboursement selon les conditions de la garantie légale. -
6.2 Garantie du fabricant
Certains produits peuvent également bénéficier d’une garantie supplémentaire offerte par le fabricant. Veuillez consulter les informations spécifiques à chaque produit pour plus de détails.
7. Responsabilité
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des produits vendus, à moins qu’une faute grave ou un manquement à ses obligations contractuelles ne soit prouvé.
8. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de [Nom de ta boutique]. Toute reproduction, distribution, ou utilisation de ces éléments sans autorisation est strictement interdite.
9. Données personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement de celle-ci. Le Vendeur s'engage à protéger les données personnelles du Client et à ne les utiliser que pour le traitement des commandes et à des fins de communication liées à l’activité de la boutique. Vous pouvez consulter notre Politique de confidentialité pour plus de détails.
10. Modification des CGV
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ces conditions de vente à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.
11. Loi applicable et résolution des litiges
Les présentes conditions de vente sont régies par la loi de [Ton pays]. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute procédure judiciaire. En cas de persistance du litige, les tribunaux compétents de [Ville, pays] seront seuls compétents.