Mentions légales

Mentions Légales

Conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les utilisateurs du site [Nom de ton site] (ci-après "le Site") sont informés des informations suivantes :

1. Informations légales

  • Nom de l'entreprise : [Nom de ta boutique]

  • Forme juridique : [Entreprise individuelle / SARL / SAS / etc.]

  • Capital social : [Montant du capital social]

  • Siège social : [Adresse complète de l'entreprise]

  • Numéro SIRET : [Numéro SIRET ou SIREN]

  • Code APE : [Code APE de l'entreprise]

  • TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA intracommunautaire, si applicable]

  • Numéro de RCS : [Numéro de registre du commerce et des sociétés]

  • Contact : [Adresse email ou formulaire de contact]

  • Téléphone : [Numéro de téléphone pour le service client]

  • Directeur de la publication : [Nom du responsable légal]

  • Hébergeur :

    • Nom : [Nom de l'hébergeur]

    • Adresse : [Adresse de l’hébergeur]

    • Téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]

2. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, vidéos, logos, graphiques, etc.) sont la propriété exclusive de [Nom de ta boutique] ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution ou modification de ces éléments, sans l’autorisation préalable et écrite du propriétaire, est strictement interdite et constitue une violation des droits d’auteur.

3. Protection des données personnelles

[Nom de ta boutique] s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles transmises par ses utilisateurs. Les informations collectées lors de l'utilisation du Site sont destinées à traiter les commandes, répondre aux demandes des utilisateurs, et améliorer l’expérience client.
Pour plus de détails sur la gestion de vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d'accès, de rectification, de suppression et d’opposition sur vos données personnelles, que vous pouvez exercer en nous contactant à [adresse email].

4. Responsabilité

Le contenu du Site est fourni à titre informatif. Bien que nous nous efforcions d'assurer l'exactitude des informations, [Nom de ta boutique] ne peut garantir l'exhaustivité ou l'exactitude des informations publiées.
En aucun cas, la responsabilité de [Nom de ta boutique] ne saurait être engagée pour tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du Site ou des produits achetés.

5. Cookies

Le Site utilise des cookies afin d’améliorer votre expérience utilisateur. Les cookies sont des fichiers de petites tailles enregistrés sur votre appareil. Vous pouvez choisir de désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur, mais cela pourrait affecter certaines fonctionnalités du Site.
Pour en savoir plus sur notre gestion des cookies, consultez notre Politique de Cookies.

6. Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites. [Nom de ta boutique] n’est en aucun cas responsable du contenu de ces sites externes et vous invite à consulter leurs mentions légales et politiques de confidentialité.

7. Loi applicable et résolution des litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, le tribunal compétent sera celui du [ville, pays], sous réserve d’une disposition légale impérative. Avant toute action judiciaire, nous vous encourageons à contacter notre service client à [adresse email] pour tenter de trouver une solution amiable.